Prochain conseil communautaire le 13 Décembre

Le prochain

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

se tiendra le

 

MARDI 13 DECEMBRE 2016 à 19h00

Salle « Espace Loisirs »  (route du cimetière)

03130 LE PIN


 

Ordre du jour :

 

  • Fixation des tarifs de la REOM 2017 ;
  • Extension contrat Eco-Emballages barème E ;
  • Soutien financier aux créateurs et repreneurs d’activité : attribution de subvention ;
  • Budget Annexe « Maison du Canal à Avrilly » : décision modificative n°1/2016 ;
  • Budget principal : décision modificative n°4/2016 : régularisation écritures passées avant la création du budget annexe « Restaurant-Bar-Epicerie Montaiguët en Forez»
  • Budget annexe « Restaurant-Bar-Epicerie Montaiguët en Forez » : décision modificative n°1/2016
  • Bar-restaurant à Montaiguët en Forez : attribution de marché pour l’équipement de la cuisine
  • Bar-restaurant à Montaiguët en Forez : signature du contrat de bail précaire, conditions de location
  • Contrat des Territoires et du Département de l’Allier (CTDA) : validation du plan de financement concernant l’aménagement d’un hébergement touristique à Avrilly
  • Compétence « collecte et traitement des déchets ménagers » : Autorisation d’ester en justice ;
  • Acquisition d’un chariot élévateur pour la déchetterie
  • Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la Sainte Trinité de la collégiale de Montaiguët en Forez ;
  • Assurance statutaire : reconduction du contrat pour l’année 2017
  • Informations diverses ;
  • Questions diverses.

 

 

Accès rapide


Démarches administratives au Relais des Services Publics - Le Donjon (03)




Meteo Le Donjon