Prochain conseil communautaire le 30 septembre

Le prochain

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

se tiendra le

 

VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 à 19h00

dans les locaux de la

Communauté de Communes (Le Donjon)


 

Ordre du jour :

    

  - Déchets ménagers : Compte rendu annuel d’activités ;

- Création du budget annexe « Maison du Canal à Avrilly » ;

- Décisions modificatives (conséquence de la création du budget annexe) ;

- Demande de subvention FEADER « Aménagement d’un espace d’animation à Avrilly et aménagement de la  halte nautique de Luneau » ;

- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements adaptés aux personnes âgées;

- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour « la construction d’un bâtiment artisanal  sur la zone d’activités des Bernards » ;

- Contrat de Territoires avec le Conseil Départemental : validation du plan de financement  pour « l’aménagement de plateaux multisports à Montaiguët en Forez et Sorbier » ;

- Maison de Services au Public : signature d’une convention de partenariat avec les partenaires ;

- Modification statutaire : prise de compétence  pour « l’aménagement touristique et gestion du plan d’eau de Le Donjon »;

- Attribution d’une subvention aux associations : association CPTCV ;

- Avenants marché rénovation Bar-Restaurant-Epicerie Montaiguët en Forez ;

- Signature convention d’occupation temporaire avec VNF pour la halte nautique à Luneau ;

- Signature d’une convention avec la Mairie d’Avrilly pour l’entretien de la Maison du Canal à AVrilly

- Bilan aide au transport des élèves du territoire ;

- Réforme territoriale : choix de la dénomination de la future communauté de communes, choix du siège administratif et choix de la Trésorerie ;

- Programme Habiter Mieux : attribution de subvention ;

- Informations diverses ;

- Questions diverses.

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Démarches administratives au Relais des Services Publics - Le Donjon (03)




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