Prochain conseil communautaire le 26/07

Le prochain

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

se tiendra le

 

MARDI 26 JUILLET 2016 à 20h00

dans les locaux de la

Communauté de Communes (Le Donjon)


Ordre du jour :

  • Programme Habiter Mieux : attribution de subvention ;
  • Modification tableau des effectifs : création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (10 heures hebdomadaires) à compter du 06/09/2016;
  • Durée d’amortissement des biens ;
  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un hébergement touristique et d’un espace d’animation à Avrilly ;
  • Attribution de fonds de concours ;
  • Plateaux multisports : signature d’une convention d’occupation de domaine public avec les communes de Montaiguët en Forez et Sorbier ;
  • Fixation du montant du loyer pour le logement locatif adresse 7b Le Plessis. 03130 Le Donjon ;
  • Réforme territoriale ;
  • Validation du règlement intérieur pour le personnel (projet de règlement joint à la convocation) ;
  • Informations diverses ;
  • Questions diverses.

Accès rapide


Démarches administratives au Relais des Services Publics - Le Donjon (03)




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