Prochain conseil communautaire le 2 juin

Le prochain

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

se tiendra le

 

MARDI 2 JUIN 2015 à 20h00

dans les locaux de la

Communauté de Communes (Le Donjon)


Ordre du jour :

  • Demande de subvention au Conseil Régional au titre du Contrat Auvergne + 3ème génération
  • Validation du cahier des charges et lancement du marché public « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, location-maintenance des bacs à ordures ménagères, nettoyage des bacs à ordures ménagères, nettoyage des conteneurs et collecte et traitement des déchets de la déchetterie » (cahier des charges joint à la convocation)
  • Appel à projets Massif Central « accueil de nouvelles populations » : demande de subvention
  • Fonds de concours 2015-2016 : attribution
  • Tableau des effectifs : - Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 15/07/2015 ; Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps complet d’une durée de un an à compter du 01/09/15
  • Recrutement d’un agent en emploi aidé pour la gestion administrative de la compétence « ordures ménagères)
  • Présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
  • Signature d’une convention avec le Conseil Régional d’Auvergne pour le Point Visio Public
  • Programme « Habiter Mieux » : attribution de subvention
  • Budget Principal : décision modificative n°1/2015 : titre de recette en doublon sur l’année 2014
  • Informations diverses
  • Questions diverses.

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Démarches administratives au Relais des Services Publics - Le Donjon (03)




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