Prochain conseil communautaire le 7 avril

Le prochain

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

se tiendra le

 

MARDI 7 AVRIL 2015 à 20h00

dans les locaux de la

Communauté de Communes (Le Donjon)


Ordre du jour :

  • Vote des comptes administratifs 2014
  • Fixation des taux de la fiscalité directe communautaire 2015
  • Fixation du taux 2015 de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour la commune de Sorbier
  • Acquisition de locaux et terrain dans le centre-ville de Le Donjon
  • Instauration des Fonds de Concours
  • Attribution d’une indemnité de stage « étude sur les circuits courts »
  • Vote des budgets primitifs 2015 (budget principal, budget annexe « ordures ménagères », budget annexe « Le Charollet » et budget annexe « Zone d’Activités Les Bernards »)
  • Candidature à l'appel à projets « Massif Central » pour l’accueil de nouvelles populations
  • Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour la rénovation d'un bar restaurant et la création d'une épicerie multiservices à Montaiguët en Forez
  • Modification statutaire pour la prise des compétences « aménagement du site du plan d’eau de Le Donjon » et « rénovation et mise en valeur du patrimoine vernaculaire et naturel à des fins touristiques »
  • Signature d’un avenant au bail de l’épicerie à Montaiguët en Forez (changement montant des charges mensuelles)
  • Ordures ménagères : Mise en place du compost domestique
  • Ordures Ménagères : Renouvellement convention OCAD3E
  • Attribution de subventions « Habiter Mieux »
  • Souscription contrats d’emprunt
  • Paiement d’heures supplémentaires et heures complémentaires aux agents
  • Opposition au départ du Donjon du Service de Santé au travail Interentreprises de l'Allier
  • Opposition à la réduction des horaires d'ouverture en saison estivale envisagée par La Poste pour le bureau de Poste du Donjon
  • Election du Vice-Président en charge des finances et du social
  • Informations diverses
  • Questions diverses.

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Démarches administratives au Relais des Services Publics - Le Donjon (03)




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